Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS PRIX HEUREUX
S.A. CARGO

Numéro de dépôt :
3124233
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2011
LES PETITS PRIX HEUREUX de CARGO

Présentation de la marque LES PETITS PRIX HEUREUX

Déposée le 4 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) CARGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS PRIX HEUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARGO domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 602 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CARGO - France.

La marque LES PETITS PRIX HEUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PRIX HEUREUX est expirée depuis le 4 octobre 2011.

CARGO a également déposé les autres marques suivantes : GASCOGNE EQUIPEMENT , KISS , CÉMAGIC , la Malle aux Chaussettes , Atoufil , ORCHIDEA , PACK VIDEO , BENTON SERVICES , GERS EQUIPEMENT , CINE BALADE


S.A. CARGO - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 393602941


S.A. CARGO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Papier, carton affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, aquarelles, atlas, journaux de bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, filtres à café en papier, cartes de vux musicales, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, confettis, couches en papier ou en cellulose (à jeter), décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, papier d'emballage, essuie-mains en papier, papier-filtre, papier hygiénique, images, imprimés, journaux, linge de table (en papier), lithographies, livres, livrets, papier-mâché, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, photographies, supports pour photographies, plans, porte-chéquiers, cartes postales, revues (périodiques), serviettes à démaquiller en papier, cartes de souhaits, tableaux encadrés ou non (peintures), toiles pour la peinture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs en papier pour aspirateurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage, coussins à air non usage médical, matelas à air non usage médical, oreillers à air non usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, couchettes pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, manches à balais non métalliques, bambou, bannetons, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boulons non métalliques, casiers à bouteilles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche clefs, coquillages (coquilles), coussins, manches de couteaux non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écaille, succédanés de l'écaille, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles (non métalliques), housses à vêtements (penderie), manches d'outils (non métalliques), paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de bambou, rotin, stores d'intérieur à lamelles, traversins, vannerie, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; bocaux ; assiettes non en métaux précieux, carafes, casseroles, marmites, moules de cuisine, couvercles de plats, ustensiles de cuissons non électriques, planches à pain, poêles à frire gobelets en papier ou en matières plastiques, verres à boire, récipients à boire ; peignes et éponges ; balais, brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosserie, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement, poubelles, torchons (chiffons) de nettoyage, gants de ménage, pinces à linge ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; instruments d'arrosage, seaux, entonnoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bacs de propreté pour animaux, blaireaux à barbe, brosses à dents, boîtes à savon, boutons (poignées) en porcelaine, brûle-parfum, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poteries, cache-pot non en papier, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, pots à fleurs, gants de jardinage, mangeoires pour animaux, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, sacs isothermes, ustensiles de toilette, cuvettes, pots, vases non en métaux précieux, récipients verres, verre peint, émaillé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.